Réglementation d’urbanisme

Suite à une refonte complète des différents outils d'urbanismes de la Ville de Rivière-Rouge, voici les nouveaux règlements d'urbanisme 2011.

• Règlement sur les permis et certificats # 181 (Cliquez ici pour le document en format PDF362.66 Ko)
• Règlement de zonage # 182 (Cliquez ici pour les règlement en format PDF5.77 Mo)
  • Grilles A-01 à FOR-102.58 Mo
  • Grilles FR-01 à REC-071.76 Mo
  • Grilles RES-01 à RU-152.72 Mo
  • Grilles RU-16 à SP-012.69 Mo
  • Carte Annexe A - Zonage global   
  • Carte Annexe A - Centre-ville       
  • Carte Annexe A - Noyau villageois
• Règlement de construction # 183205.59 Ko
• Règlement de lotissement # 184428.41 Ko
• Règlement sur le plan d'implantation et d'intégration architecturale # 185174.14 Ko
  • Plan PIIA A-01
  • Plan PIIA A-02
  • Plan PIIA B-01

 

• Règlement du plan d'urbanisme # 180805.09 Ko
  • Tableaux 10 à 1597.75 Ko
  • Les grandes orientations d'aménagement - Page 1
  • Les grandes orientations d'aménagement - Page 2
  • Les grandes orientations d'aménagement - Page 3
  • Plan 2 - Entités physiographiques
  • Plan 4 - Concept d'organisation spatiale
  • Plan 5 - Affectations globales
  • Plan 5 - Affectations Péri-urbaine
  • Plan 6.1 - Éléments avec PAE
  • Plan 6.2 - Éléments d'intérêt

Vous voulez en savoir plus sur les règlements d’urbanisme?

Contactez le Service d'urbanisme de la Ville de Rivière-Rouge au (819) 275-3202 poste 421