Modification règlementaire 2023
Nous sommes actuellement à réaliser la modification règlementaire annuelle (2023).
L'adoption des projets et premiers projets a eu lieu à la séance du 1er février (les fichiers des projets et premiers projets sont en bas de page).
L'assemblée publique de consultation a eu lieu le 22 février. La présentation est disponible au bas de cette page.
Les seconds projets de règlements ont été adoptés le 1er mars dernier et un avis public sera publié la semaine prochaine.
Les différents avis publics sont dans la section / communications et publications.
Si vous avez des questions, vous pouvez communiquer avec la directrice du Service urbanisme, environnement et développement économique au 819 275-3202 poste 422 ou par courriel : carine.lachapelle@riviere-rouge.ca
Modification 2022-450 - Résidence de tourisme / voir le fichier final et en vigueur en bas de page. Il sera intégré à la version administrative dans la version qui sera mise à jour durant l'été 2023.
Des résumés des divers règlements actuellement en vigueur sont disponibles en cliquant ICI
Des guides urbanisme et environnement sont disponibles en cliquant ICI
Ci-dessous, les versions administratives de nos divers règlements d'urbanisme présentement en vigueur.
Règlement numéro 181 relatif aux permis et certificats
Règlement numéro 182 relatif au zonage
- Grilles A-01 à FOR-10
- Grilles FR-01 à REC-10
- Grilles RES-01 à RU-15
- Grilles RU-15 à SP-01
- Carte Annexe A - Zonage global
- Carte Annexe A : Zonage centre-ville
- Délimitations modifiées au 2 juillet 2020
Règlement numéro 183 relatif à la construction
Règlement numéro 184 relatif au lotissement
Règlement numéro 185 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
- Plan A-01 (PIIA 01 et 02, centre-ville et artériel)
- Plan B-01 (PIIA 03, sommets et versants de montagnes)
Règlement numéro 180 relatif au plan d'urbanisme 805.09 Ko
- Tableaux 10 à 15 (97.75 Ko)
- Les grandes orientations d'aménagement - Page 1
- Les grandes orientations d'aménagement - Page 2
- Les grandes orientations d'aménagement - Page 3
- Plan 2 - Entités physiographiques
- Plan 4 - Concept d'organisation spatiale
- Plan 5 - Affectations globales
- Plan 5 - Affectation Périurbaine
- Plan 6.1 - Éléments avec PAE
- Plan 6.2 - Éléments d'intérêt
Vous voulez en savoir plus sur les règlements d’urbanisme?
Contactez le Service d'urbanisme et d'environnement de la Ville de Rivière-Rouge au 819 275-3202, il nous fera plaisir de vous informer!
Vous avez des questions au sujet de toute modification règlementaire?
Contactez Mme Carine Lachapelle, directrice du Service d'urbanisme et d'environnement au 819 275-3202 poste 422 ou par courriel à : carine.lachapelle@riviere-rouge.ca