Avis public

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 339 pour l'instauration d'un programme Rénovation Québec visant la bonification du projet AccèsLogis Québec pour « La Villa Cartier »

Avis public -  Aux contribuables visés au district  de la Société de développpement commercial (SDC) formée dans le secteur L'Annonciation - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2019

Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter relative aux règlements d'emprunt numéro 334, 335, 336, 337 et 338

Avis public - Demandes de dérogation mineure numéro 2019-40003, 2019-40005 et 2019-40006

Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 333 établissant le traitement des élus

Avis public - Sommaire du budget de la Ville 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 332 abrogeant le Règlement 127 sur les systèmes d'alarme

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement  330 et du Règlement 331 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 329 concernant la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 325 de gestion contractuelle et du Règlement 326 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de la Ville

Avis public - Sommaire budget de l'Agglomération 2019 

Avis public - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40042 et 2018-40043

Avis public - Projet de Règlement 333 établissant le traitement des élus municipaux

Avis public -  Entrée en vigueur du Règlement A-33  de gestion contractuelle de l'Agglomération de Rivière-Rouge et du Règlement A-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l’Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public  - Entrée en vigueur du Règlement A-35 concernant les modalités de publication des avis publics de l'Agglomération

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-36 décrétant et établissant les quotes-parts payables pour l'Agglomération pour l'année 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-37 sur les systèmes d'alarme

Avis public - Dates des séances ordinaires 2019 - conseil Agglomération

Avis public - Dates des séances ordinaires 2019 - conseil Ville

Avis public -  Adoption du budget de l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2019

Avis public  - Adoption du budget de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2019

Avis public - Sommaires des programmes triennnaux d'immobilisations pour les années 2019 2020 et 2021 - Ville et Agglomération

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et de déontologie des employés

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Agglomération  - Années 2019, 2020 et 2021

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Ville - Années 2019, 2020 et 2021

Avis public -  Projet de règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et déontologie des employés de la Ville

Avis public -  Rôle d'évaluation foncière - Demande de révision 3e année en 2019

Avis public  - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40025 et 2018-40027

Avis public - Règlement numéro A-31 relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la Ville centrale, établissant un système de quotes-parts et allégeant des règles de financement de l’Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 323 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2018-40019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes en soutien au développement économique

 

 

Avertissement

La publication des avis publics sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale. La Ville ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication sur ce site ou pour toute divergence qui pourrait exister entre l’avis publié sur le présent site et l’avis officiel (affiché à l’entrée de l’hôtel de ville et publié dans un journal). Dans tous les cas, l’avis public officiel prévaut.


Avis de soumission (appel d’offres public)

Les avis reliés aux appels d’offres publics de la Ville sont publiés dans un journal distribué sur le territoire de la Ville (journal local L’information du Nord) ainsi que sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec.