Avis public

 

2023

AVIS PUBLIC - 2023-11-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE - PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024-2025-2026

AVIS PUBLIC - 2023-11-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE - PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024-2025 ET 2026

AVIS PUBLIC - 2023-11-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 29 NOVEMBRE 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-11-15 - DÉROGATION MINEUR NUMÉRO 2023-40073 - 2023-40076

AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-472 MODIFIANT LE RÈGELEMENT NUMÉRO 2022-381 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D'AIDE SOUS FORME DE CRÉDIT DE TAXES POUR PROMOUVOIR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-471 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-451 CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRES POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION

AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2024 DU CONSEIL DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2024 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-10-30 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 NOVEMBRE 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-10-25 - DÉROGATION MINEUR NUMÉRO 2023-40057

AVIS PUBLIC - 2023-09-26 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-465 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE

AVIS PUBLIC - 2023-09-13 - DÉROGATION MINEUR NUMÉRO 2023-40040

AVIS PUBLIC - 2023-08-04 - DEMANDE D'ACCÈS À DES DOCUMENTS POUR LA PROPRIÉTÉ SITUÉE AU 4152, CHEMIN DU LAC-AUX-BOIS-FRANCS EST À RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-08-03 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-470 MODIFIANT LE RÈGL. NUMÉRO 2023-460 IMPOSANT UNE TARIFICATION POUR LES SERVICES DES LOISIRS ET DE LA CULTURE

AVIS PUBLIC - 2023-07-24 - SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES DES RAPPORTS D'UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ

AVIS PUBLIC - 2023-07-12 - AVIS D'APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-10 - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT ET DE REVITALISATION DU BÂTIMENT DE LA PLAGE MICHEL-JR-LÉVESQUE

AVIS PUBLIC - 2023-07-06 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-468 IMPOSANT UNE TARIFICATION POUR L'UTILISATION DE LA STATION DE LAVAGE D'EMBARCATIONS

AVIS PUBLIC - 2023-06-28 - AVIS DE SOUMISSION - APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-09 - FOURNITURE DE SABLE ET GRAVIER POUR L'ENTRETIEN DES CHEMINS D'HIVER POUR LA SAISON 2023-2024

AVIS PUBLIC - 2023-06-28 - DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2023-40026

AVIS PUBLIC - 2023-06-21 - AVIS D'APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-08 - FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN CAMION DIX ROUES NEUF ET DES ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT NEUFS

AVIS PUBLIC - 2023-06-21 - AVIS D.APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-06 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA MONTÉE KIAMIKA, DU CHEMIN KIAMIKA, DE L'AVENUE BEAUDOIN ET DE LA RUE LAVOIE

AVIS PUBLIC - 2023-06-19 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 JUIN 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-06-14 - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE POUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-465 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE

AVIS PUBLIC - 2023-06-12 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-467 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-411 DE GESTION CONTRACTUELLE DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-06-12 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-466 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-419 CONCERNANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES ROUTIERS ET L'ÉTABLISSEMENT DE LIMITES DE VITESSE

AVIS PUBLIC - 2023-06-01 - ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS NUMÉROS 2023-456, 2023-457, 2023-458 ET 2023-459 MODIFIANT LES RÈGLEMENTS NUMÉROS 181, 182, 184 ET 2022-437

AVIS PUBLIC - 2023-05-24 - RÉSULTAT DE L'ÉLECTION - SCRUTIN DU 14 MAI 2023

AVIS PUBLIC - 2023-05-17 - DÉROGATIONS MINEURES NUMÉRO 2023-40023 ET 2023-40024

AVIS PUBLIC - 2023-05-11 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-463 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 105 RELATIF À LA CONSTRUCTION DE CHEMINS ET RUES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-05-10 - CONSULTATION PUBLIQUE DU 24 MAI 2023 - MODIFICATION AU RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE

AVIS PUBLIC - 2023-05-09 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-454 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION D'UN CAMION DIX ROUES ET DES ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT NEUF ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2023-04-26 - ÉLECTION PARTIELLE 2023 - AVIS PUBLIC DU SCRUTIN DU 14 MAI 2023

AVIS PUBLIC - 2023-04-21 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER  2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE 

AVIS PUBLIC - 2023-04-21 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER  2022 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE 

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION- 2023-04-19 - COMMISSION DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE - DATES

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 2023-04-19 - INSCRIPTION SUR LA LISTE ÉLECTORALE DES PROPRIÉTAIRES UNIQUES D'UN IMMEUBLE ET AUX OCCUPANTS D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENTREPRISE

AVIS PUBLIC - 2023-04-18 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-462 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ÉMISSAIRE PLUVIAL DES RUES L'ANNONCIATION NORD ET DU PONT ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2023-04-06 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 AVRIL 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 2023-03-29 - DATE DU SCRUTIN 14 MAI 2023

AVIS PUBLIC - 2023-03-28 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 29 MARS 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-03-22 - AVIS D'APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-04 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ÉMISSAIRE PLUVIAL DE LA RUE L'ANNONCIATION NORD

AVIS PUBLIC - 2023-03-22 - AVIS D'APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-03 - FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN CAMION DIX ROUES NEUF ET DES ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT NEUFS

AVIS PUBLIC - 2023-03-21 - AVIS SELON L'ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE

AVIS PUBLIC - 2023-03-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGL. NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME

AVIS PUBLIC - 2023-03-15 - DÉROGATIONS MINEURES NUMÉRO 2023-40009 ET 2023-40010

AVIS PUBLIC - 2023-03-08 - CERTIFICAT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-462 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ÉMISSAIRE PLUVIAL DES RUES L'ANNONCIATION NORD ET DU PONT ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2023-03-08 - CERTIFICAT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-454 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION D'UN CAMION DIX ROUES ET DES ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT NEUFS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2023-03-08 - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE - SECOND PROJET DE RÈGL. NUMÉRO 2023-457 ET SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-458

AVIS PUBLIC - 2023-02-22 - MRC D'ANTOINE-LABELLE - AVIS DE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE L'IMPÔT FONCIER

AVIS PUBLIC - 2023-03-02 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-460 IMPOSANT UNE TARIFICATION POUR LES SERVICES DES LOISIRS ET DE LA CULTURE

AVIS PUBLIC - 2023-03-01 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-462 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ÉMISSAIRE PLUVIAL DES RUES L'ANNONCIATION NORD ET DU PONT ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC 2023-03-01 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-454 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION D'UN CAMION DIX ROUES ET DES ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT NEUFS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2023-02-24 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 1ER MARS 2023 DU CONSEIL DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-02-23 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-02-22 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2023

AVIS PUBLIC - 2023-02-22 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA COTISATION PAYABLE PAR LES CONTRIBUABLES TENANT UN ÉTABLISSEMENT D'ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2023

AVIS PUBLIC - 2023-02-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-461 MODIFIANT LE RÈGL. 2022-452 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

AVIS PUBLIC - 2023-02-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-441 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 6 931 755 $ POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LES CHEMINS FRANCISCO ET DU LAC-KIAMIKA, LA MONTÉE KIAMIKA ET LES RUES BEAUDOIN ET LAVOIE

AVIS PUBLIC - 2023-02-17 - NOUVEAU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023-2024-2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-02-17 - NOUVEAU BUDGET 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-02-13 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 FÉVRIER 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-02-13 - DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2023-40006

AVIS PUBLIC - 2023-02-09 - VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES FONCIÈRES

AVIS PUBLIC - 2023-02-08 - CONSULTATION PUBLIQUE DU 22 FÉVRIER 2023 - MODIFICATION 2023 DE LA RÉGLEMENTATION D'URBANISME 

AVIS PUBLIC - 2023-02-07 - ADOPTION DU NOUVEAU BUDGET 2023 ET PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023-2024-2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-02-02 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU  RÈGL. NUMÉRO 2023-455 MODIFIANT LE RÈGL. NUMÉRO 2023-453 CONCERNANT LA COTISATION À ÊTRE PAYÉE PAR LES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL (SDC) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

AVIS PUBLIC - 2023-01-25 - CERTIFICAT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-441 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 6 931 755 $ POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LES CHEMINS FRANCISCO ET DU LAC KIAMIKA, LA MONTÉE KIAMIKA ET LES RUES BEAUDOIN ET LAVOIE

AVIS PUBLIC - 2023-01-18 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-441 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 6 931 755 $ POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LES CHEMINS FRANCISCO ET DU LAC-KIAMIKA, LA MONTÉE KIAMIKA ET LES RUES BEAUDOIN ET LAVOIE

AVIS PUBLIC - 2023-01-16 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-01-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 JANVIER 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2023-01-11 - DÉROGATION MINEURE 2022-40051

2022

AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO A-2022-50 DÉCRÉTANT LES QUOTES-PARTS PAYABLES PAR LES MUNICIPALITÉS LIÉES DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE POUR 2023

AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-453 CONCERNANT LA COTISATION À ÊTRE PAYÉE PAR LES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL (SDC) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-452 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME

AVIS PUBLIC - 2022-12-15 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-12-15 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2022 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-12-14 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME

AVIS PUBLIC - 2022-12-05 - ADOPTION DU BUDGET 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2023-2024-2025 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-12-05 - ADOPTION DU BUDGET 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2023-2024-2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-11-23 - APPEL D'OFFRES 2022-11 - DISPOSITION DE BIENS EXÉCDENTAIRES DE LA VILLE (2^e TOUR)

AVIS PUBLIC - 2022-11-16 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 17 NOVEMBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-11-16 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-449 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-412 RELATIF À LA RÉNOVATION ET L'AGRANDISSEMENT DE L'HÔTEL DE VILLE ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS AFIN D'AUGMENTER LA DÉPENSE ET L'EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 1 346 400 $

AVIS PUBLIC - 2022-11-16 - DÉROGATION MINEURE 2022-40042

AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 DU CONSEIL DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 NOVEMBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION

AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE 2023, 2024 ET 2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-11-04 - RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-449 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-412 RELATIF À LA RÉNOVATION ET L'AGRANDISSEMENT DE L'HÔTEL DE VILLE ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS AFIN D'AUGMENTER LA DÉPENSE ET L'EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 1 346 400 $

AVIS PUBLIC - 2022-10-26 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-449 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-412 RELATIF À LA RÉNOVATION ET L'AGRANDISSEMENT DE L'HÔTEL DE VIILLE ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS AFIN D'AUGMENTER LA DÉPENSE ET L'EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 1 346 400 $

AVIS PUBLIC - 2022-10-25 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 26 OCTOBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-10-18 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 OCTOBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-10-12 - APPEL D'OFFRES 2022-08 - ADDENDA - DISPOSITION DE BIENS EXCÉDENTAIRES DE LA VILLE

AVIS PUBLIC - 2022-10-12 - APPEL D'OFFRES 2022-08 - DISPOSITION DE BIENS EXCÉDENTAIRES DE LA VILLE

AVIS PUBLIC - 2022-09-21 - APPEL D'OFFRES 2022-10 - RÉFECTION D'UNE PARTIE DES TROTTOIRS DE LA RUE DU PONT

AVIS PUBLIC - 2022-09-21 - APPEL D'OFFRES 2022-09 - CONSTRUCTION D'UN ENTREPÔT AU GARAGE MUNICIPAL SECTEUR L'ANNONCIATION

AVIS PUBLIC - 2022-09-08 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-448 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2019-349 DÉCRÉTANT L'INSTALLATION DE COMPTEURS D'EAU

AVIS PUBLIC - 2022-09-08 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-447 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2020-400 CONCERNANT LES BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D'AQUEDUC, D'ÉGOUTS PLUVIAUX ET SANITAIRES ET CONCERNANT LES REJETS AUX RÉSEAUX D'ÉGOÛTS PLUVIAUX ET SANITAIRES

AVIS PUBLIC - 2022-09-01 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 7 SEPTEMBRE 2022 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-08-09 - APPEL D'OFFRES - RÉAMÉNAGEMENT ET AGRANDISSEMENT DE L'HÔTEL DE VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-08-05 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 AOÛT 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-07-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGL. 2022-431,  2022-432,  2022-433,  2022-434,  2022-435 ET 2022-437 MODIFIANT LES RÈGL. 181, 182, 183, 184, 185 ET 143

AVIS PUBLIC - 2022-07-04 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-439 - DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-06-28 - MODIFICATION DES HEURESDES SÉANCES ORDINAIRES 2022 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-06-27 - APPEL D'OFFRES - TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA MONTÉE DU LAC-PAQUET ET LE CHEMIN DU LAC-PAQUET EST

AVIS PUBLIC - 2022-06-13 - APPEL D'OFFRES - TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA RUE L'ANNONCIATION SUD

AVIS PUBLIC - 2022-06-09 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 14 JUIN 2022 DE LA VILLE DE RIVIERE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-06-08 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-444 - RELATIF AUX TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA MONTÉ DU LAC-PAQUET, LE CHEMIN DU LAC-PAQUET EST, LA RUE L'ANNONCIATION ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS 

AVIS PUBLIC - 2022-06-08 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL.2022-443 - RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE POMPIERS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-06-07 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 8 JUIN 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE 

AVIS PUBLIC - 2022-05-18 - CERTIFICAT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT 2022-444 RELATIF AUX TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA MONTÉE DU LAC-PAQUET, LE CHEMIN DU LAC-PAQUET EST, LA RUE L'ANNONCIATION SUD ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-05-18 - CERTIFICAT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT 2022-443 RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE POMPIERS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-05-16 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES

AVIS PUBLIC - 2022-05-11 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-445 IMPOSANT UNE TARIFICATION POUR LES SERVICES DE LOISIR ET DE LA CULTURE

AVIS PUBLIC - 2022-05-11 - ANNONÇANT LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LE RÈGL. 2022-444 RELATIF AUX TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA MONTÉ DU LAC-PAQUET, LE CHEMIN DU LAC-PAQUET EST, LA RUE L'ANNONCIATION ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS. 

AVIS PUBLIC - 2022-05-11 - ANNONÇANT LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LE RÈGL. 2022-443 RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE POMPIERS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-05-06 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 MAI 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE 

AVIS PUBLIC - 2022-05-06 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-442  CONCERNANT LA PROTECTION ET LA CONSERVATION DES LACS ET OBLIGEANT À LAVER LES EMBARCATIONS ET ACCESSOIRES

AVIS PUBLIC - 2022-05-02 - FIN DES DIFFUSIONS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PAGE FACEBOOK DE LA VILLE 

AVIS PUBLIC - 2022-04-27 - APPEL D'OFFRES - ACHAT D'UN TRACTEUR NEUF

AVIS PUBLIC - 2022-04-27 - APPEL D'OFFRES - ACHAT D'UN CAMION DIESEL NEUF 6 ROUES AVEC BENNE QUATRES SAISONS ET ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT

AVIS PUBLIC - 2022-04-20 - RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LE RÈGLEMENT 2022-439 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - APPEL D'OFFRES - CONSTRUCTION D'UN ENTREPÔT AU GARAGE MUNICIPAL SECTEUR L'ANNONCIATION

AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - ANNONÇANT LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILE À VOTER POUR LE RÈGL. 2022-439

AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER - AGGLO 

AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER DE LA VILLE  

AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - SECOND PROJET RÈGL. 2022-432, MODIFIANT DE RÈGL. 182 RELATIF AU ZONAGE ET SECOND PROJET DE REGL.2022-434 MODIFIANT LE RÈGL.184 RELATIF AU LOTISSEMENT

AVIS PUBLIC - 2022-04-11 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-440 DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR L’UTILISATION DE PIÈCES PYROTECHNIQUES

AVIS PUBLIC - 2022-04-11 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-436 MODIFIANT LE RÈGL. 239 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D'URBANISME

AVIS PUBLIC - 2022-04-11 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. 2022-430 - CODE ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE REVISÉ DES EMPLOYÉS

AVIS PUBLIC - 2022-03-17 - AVIS D'ACQUISITION EN VERTU DE L'ARTICLE 72 DE LA LOI SUR LES COMPÉTENCES MUNICIPALES

AVIS PUBLIC - 2022-03-16 - PROJET DE RÈGELEMENT 2022-430 ÉDICTANT UN CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE RÉVISÉ

AVIS PUBLIC - 2022-03-16 - SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE EN PRÉSENCE DU PUBLIC

AVIS PUBLIC - 2022-03-09 - CONSULTATION ÉCRITE - MODIFICATION 2022 DE LA RÉGLEMENTATION D'URBANISME 

AVIS PUBLIC - 2022-03-04 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT. 2022-428 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT 333 ÉTABLISSANT LE TRAITEMENT DES ÉLUS

AVIS PUBLIC - 2022-02-16 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-420 RELATIF AUX TRAVAUX DE RECHARGEMENT GRANULAIRE SUR CERTAINS CHEMINS DE LA VILLE ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-02-16 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-415 ABROGEANT LE RÈGLEMENT 2019-350 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION DE VÉHICULES NEUFS ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS 

AVIS PUBLIC - 2022-02-16 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-414 ABROGEANT LE RÈGLEMENT 337 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION DE LUMINAIRES AU DEL ET UN EMPRUNT À LONG TERME POUR EN ASSUMER LES COÛTS

AVIS PUBLIC - 2022-02-16 - FOURNITURE DE MATÉRIEL ET TRAVAUX DE RECHARGEMENT GRANULAIRE SUR DIVERS CHEMINS

AVIS PUBLIC - 2022-02-07 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-429 - COTISATION POUR LES MEMBRES DE LA SDC 2022 

AVIS PUBLIC - 2022-02-07 - PROJET DE RÈGLEMENT 2022-428 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT 333 ÉTABLISSANT LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

AVIS PUBLIC - 2022-02-07 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-427 - CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS

AVIS PUBLIC - 2022-02-07 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-423 - COLLECTE, TRANSPORT ET DISPOSITION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 

AVIS PUBLIC - 2022-02-04 - SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES 

AVIS PUBLIC - 2022-01-20 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2022

AVIS PUBLIC - 2022-01-14 - PROJET DE RÈGLEMENT 2022-427 - ADOPTANT UN CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE

AVIS PUBLIC - 2022-01-14 - AVIS D'ACQUISITION EN VERTUR DE L'ARTICLE 72 DE LA LOI SUR LES COMPÉTENCES MUNICIPALES - CHEMIN CHABOILLEZ OUEST

AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-424 - RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN CODE DE CONDUITE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-425 - RÈGLEMENT RELATIF AUX ANIMAUX DOMESTIQUES 

AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-426 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L'EXERCISE FINANCIER 2022

AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT A-2022-49 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES QUOTES-PARTS PAYABLES PAR LES MUNICIPALITÉS LIÉES À L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE POUR 2022

AVIS PUBLIC - 2022-01-05 - SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE SANS PRÉSENCE DU PUBLIC 

 

2021

Avis public du 20-12-2021 - Séance extraordinaire du 6 janvier 2022 - Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public du 20-12-2021 - Séance extraordinaire du 6 janvier 2022 - Ville de Rivière-Rouge

Avis public du 20-12-2021 - Adoption du budget pour l'année 2022 - Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public du 20-12-2021 - Adoption du budget pour l'année 2022 - Ville de Rivière-Rouge

Avis public du 17-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations de la Ville de Rivière-Rouge pour les années 2022, 2023 et 2024

Avis public du 17-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations de l'agglomération de Rivière-Rouge pour les années 2022, 2023 et 2024

Avis public du 10-12-2021 - Séance extraordinaire du conseil de la Ville de Rivière-Rouge le 14 décembre à 15 h 45

Avis public du 09-12-2021 - Dates des séances ordinaires 2022 du conseil de l'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public du 09-12-2021 - Entrée en vigueur de Règlement 2021-422 abrogeant le Règlement 336 décrétant des travaux de construction de trottoirs sur une partie de la rue L'Annonciation Nord et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public du 09-12-2021 - Dates des séances ordinaires 2022 du conseil de la Ville De Rivière-Rouge

Avis public du 13-10-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement numéro 2021-422  - Certificat du Résultat de la procédure d'enregistrement

Avis public du 13-10-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement numéro 2021-420 - Certificat du Résultat de la procédure d'enregistrement

Avis public du 06-10-2021 - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-418 établissant les procédures de gestion des bibliothèques sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public du 06-10-2021 - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-419 concernant la circulation des véhicules routiers et l'établissement de limites de vitesse

Avis public du 30-09-2021 - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2021-414 abrogeant le Règlement numéro 337 décrétant l’acquisition de luminaires au DEL et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts.

Avis public du 30-09-2021 - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2021-415 abrogeant le Règlement numéro 2019-350 décrétant l’acquisition de véhicules neufs et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts.

Avis public du 30-09-2021 - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro A-2021-48 abrogeant le Règlement numéro A-2019-40 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public du 29-09-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-412 relatif à la rénovation et à l'agrandissement de l'hôtel de ville 

Avis public du 21-09-2021 - Consultation écrite  - Projet de règlement 2021-421 modfiant le Règlement 194 concernant les ententes sur la réalisation de travaux municipaux relatifs aux infrastructures - Description détaillée du projet de règlement nunméro 2021-421

Avis public du 15-09-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement numéro A-2021-48

Avis public du 15-09-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements numéros 2021-414, 2021-415 et A-2021-48

Avis public du 10-08-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-413 intitulé Règlement harmonisé relatif aux animaux domestiques

Avis public du 06-07-2021 - Entrée en vigueur du Règlement A-2021-47 de gestion contractuelle de l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public du 30-06-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-410 - Acquisition de machineries lourdes incluant les équipements et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public du 29-06-2021 - Entrée en vigueur des règlements d'urbanisme numéro 2021-403, 2021-404, 2021-405 et 2021-406

Avis public du 04-06-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-411 de gestion contractuelle de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-412 relatif à la rénovation et l'agrandissement de l'hôtel de ville et un emprunt à long terme pour en assumer les coùts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2021-407 modifiant le règl. 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour favoriser la construction, d'agrandissement ou d'amélioration d'immeubles en soutien au développement économique

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2021-408 modifiant le règl. 2020-381 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour promouvoir la construction de logements locatifs sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge, en soutien au développement économique

Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-407 modifiant le règl. 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour favoriser la construction, d'agrandissement ou d'amélioration d'immeubles en soutien au développement économique -RÉSULTAT

Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-408 modifiant le règl. 2020-381 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour promouvoir la construction de logements locatifs sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge, en soutien au développement économique - RÉSULTAT

Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-410 décrétant l'acquisition de machineries lourdes, incluant les équipements, et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts - RÉSULTAT

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2020-389 décrétant des travaux de remplacement des infrastructures sur la montée Alphonse et les rues Labelle Nord et Boileau ainsi qu'un emprunt à long terme pour en assumer les coûts 

Avis public - aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire aux seconds projets de Reglements numéro 2021-404  et 2021-406

Avis public - Consultation en ligne  - Assemblée publique pour les projets  de règlements numéro 2020-403 et 2021-405 et les premiers projets de règlements numéro 2021-404 et 2021-406

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-388 décrétant des travaux de vidange des boues à l'usine d'épuration et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-399 abrogeant le Règlement numéro 2019-350 décrétant l'acquisition de véhicules neufs et un emprunt à long terme  pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-397 modifiant le Règlement numéro 306 adoptant un Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Projet de règlement numéro 2020-397 modifiant le Règlement numéro 306 adoptant un Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-2020-46 décrétant et établissant les quotes-parts payables par les municipalités liées de l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2021 

Avis public - Entrée en vigueur du  Règlement numéro A-2020-45 abrogeant le Règlement numéro A-2019-40 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-402 - Concernant la cotisation à être payée par les membres de la Société de développement commercial (SDC) pour l’exercice financier 2021

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-401 - Décrétant l’imposition des taux de taxation et de  tarification des services municipaux pour l’exercice financier 2021 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-400 - Concernant les branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égouts pluviaux et sanitaires et concernant les rejets aux réseaux d'égouts pluviaux et sanitaires

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-398 - Concernant les chats

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-396 - Créant le comité consultatif de développement économique (CCDE) 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-395 - Abrogeant le Règlement numéro 337 décrétant l'acquisition de luminaires au DEL et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-394 - Concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-393 - Encadrant l'usage du cannabis
 

DÉROGATIONS MINEURES

Avis public du 15-09-2021 - Dérogation mineure numéro 2021-40045

Avis public du 16-06-2021 - Dérogation mineure numéro 2021-40033

Avis public du 14-05-2021 - Dérogation mineure numéro 2021-40026

Avis public - Dérogations mineures 2021-40017 et 2021-40019

Avis public - Dérogations mineures 2021-40015 et 2021-40016

Avis public - Dérogations mineures 2020-40053, 2021-40002, 2021-40003, 2021-40006 et 2021-40007

Avis public - Dérogation mineure numéro 2020-40048

Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40024, 2020-40032, 2020-40034

Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40016, 2020-40018, 2020-40019

 

AUTRES

Avis public du 06-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public du 06-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024 pour la Ville de Rivière-Rouge

Avis public du 01-10-2021 - Rôle d'évaluation foncière - demande de révision

Avis public du 29-09-2021 - Avis public aux électeurs « non-domiciliés » propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise

Avis public du 15-09-2021 - Avis public d'élection - Date du scrutin - 7 novembre 2021

Avis public du 19-07-2021 - Avis public - Séance extraordinaire du conseil de la Ville prévue le jeudi 22 juillet 2021 à 17 h 30

Avis public du 09-07-2021 - Avis public d'acquisition en vertu des articles 72, 73 et 74 de la Loi sur les compétences municipales - 2^e avis

Avis public du 16-06-2021 - Ouverture au public des séances du conseil de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public du 25-05-2021 - Avis public de la la Ville et de l'Agglomération de Rivière-Rouge - Dépôt des états financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier terminé le 31-12-2020

Avis public publié du 2021-05-07 -  Régularisation du chemin du Lac-Boileau Est - 2^e avis

Avis public - Régularisation du chemin du Lac-Boileau Est - 2^e avis

Avis public - Acquisition d'une partie du chemin du Pont-McCaskill - 2^e avis

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires  du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge - Séance du 4 mai 2021

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge - Séance du 4 mai 2021

Avis public - Reconnaissance de droits de propriétés selon les articles 72 et 73 de la Loi sur les compétences municipales 

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge - Séance du 9 mars 2021

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge - Séance du 9 mars 2021

Avis public - Régularisation du chemin du Lac-Boileau Est

Avis public - Acquisition d'une partie du chemin du Pont-McCaskill

Avis public - Modification du calendrier des séances 2021 - Agglomération

Avis public - Modification du calendrier des séances 2021 - Ville 

Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2021

Avis public - Modification du calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Modification du calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2021

Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2021

Avis public - Rôle d'évaluation foncière 2^e année - Demande de révision

 

Avis publics de la Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge

Avis public - SÉANCES ORDINAIRES DE LA RÉGIE DU SSI DE LA VALLÉE DE LA ROUGE - 2022

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-001 relatif à la constitution de la Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-002 portant sur la gestion contractuelle

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-003 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-004 décrétant les modalités de publication des avis publics

 

MRC D'ANTOINE-LABELLE

Avis public - Report de la vente pour taxes 2020 

Avis public - Adoption du Règlement 492 reportant la date de la tenue de la vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier pour l'année 2020

Avis public - Adoption du Règlement 493 relatif à la gestion contractuelle

Avis public - Vente des immeubles pour non paiment de taxes

AUTRES 

Avis public - Dépôt du rôle de perception - SDC - 2022