2024
AVIS PUBLIC - 2024-12-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 18 DÉCEMBRE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-12-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE DU 18 DÉCEMBRE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-12-10 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2024-497 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-419 CONCERNANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES ROUTIERS ET L'ÉTABLISSEMENT DE LIMITE DE VITESSE
AVIS PUBLIC - 2024-12-10 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2024-496 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-411 DE GESTION CONTRACTUELLE DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-12-10 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO A-2024-56 ÉTABLISSANT UN CODE DE CONDUITE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-12-10 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO A-2024-55 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO A-2021-47 DE GESTION CONTRACTUELLE DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-12-06 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 16 DÉCEMBRE 2024 POUR L'ADOPTION DU BUGET POUR L'ANNÉE 2025 ET LE PTI POUR LES ANNÉES 2025-2026-2027
AVIS PUBLIC - 2024-12-06 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE DU 16 DÉCEMBRE 2024 POUR L'ADOPTION DU BUDGET POUR L'ANNÉE 2025 ET LE PTI POUR LES ANNÉES 2025-2026-2027
AVIS PUBLIC - 2024-11-22 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 27 NOVEMBRE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-11-22 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE DU 27 NOVEMBRE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-11-18 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2025 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-11-18 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2025 DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-11-06 - DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2024-40072
AVIS PUBLIC - 2024-10-25 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 28 OCTOBRE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-10-03 - ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2024-494 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-424 ÉTABLISSANT UN CODE DE CONDUITE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
AVIS PUBLIC - 2024-10-01 - RÔLE TRIENNAL 2023-2024-2025 - DÉPÔT DU SOMMAIRE DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE POUR L'ANNÉE 2025
AVIS PUBLIC - 2024-09-18 - AVIS DE SOUMISSION - APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2024-07 - FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN CAMION DIX ROUES ET DES ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT
AVIS PUBLIC - 2024-09-17 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 17 SEPTEMBRE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-08-22 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 23 AOÛT 2024
AVIS PUBLIC - 2024-08-20 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 21 AOÛT 2024
AVIS PUBLIC - 2024-08-16 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 19 AOÛT 2024
AVIS PUBLIC - 2024-08-16 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-493 CONCERNANT LA CONSOMMATION DES SERVICES D'EAU DES IMMEUBLES NON RÉSIDENTIELS
AVIS PUBLIC - 2024-08-16 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-492 DÉCRÉTANT LES RÈGLES SUR LE BRULAGE
AVIS PUBLIC - 2024-08-15 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 16 AOÛT 2024
AVIS PUBLIC - 2024-08-10 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 11 AOÛT 2024 - RENOUVELLEMENT DE L'ÉTAT D'URGENCE
DÉCLARATION D'ÉTAT D'URGENCE LOCAL - 2024-08-09
AVIS PUBLIC - 2024-08-07 - ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGL. NUMÉRO 2024-483, 2024-484, 2024-485, 2024-486 MODIFIANT LES RÈGLEMENTS NUMÉRO 181, 182, 183, 184 ET 185
AVIS PUBLIC - 2024-08-07 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-491 DÉCRÉTANT L'ACQUISITION DE VÉHICULES ET UN EMPRUNT DE 704 928 $
AVIS PUBLIC - 2024-07-04 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2024 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-06-20 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 26 JUIN 2024
AVIS PUBLIC - 2024-06-12 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-491 DÉCRÉTANT L’ACQUISITION DE VÉHICULES ET UN EMPRUNT DE 704 928 $
AVIS PUBLIC - 2024-06-12 - DÉROGATIONS MINEURES NUMÉRO 2024-40031, 2024-40035, 2024-40036 ET 2024-40040
AVIS PUBLIC - 2024-05-27 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-05-27 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2023 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-05-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 29 MAI 2024
AVIS PUBLIC - 2024-05-03 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-490 RELATIF À UN PROGRAMME D'AIDE EN REVITALISATION ET À L'AMÉLIORATION COMMERCIALE
AVIS PUBLIC - 2024-05-03 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-488 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 271 SUR LES COLPORTEURS ET VENDEURS ITINÉRANTS
AVIS PUBLIC - 2024-05-03 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-487 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 231 CONCERNANT LE REMPLACEMENT DES PUISARDS EN MILIEU RIVERAIN
AVIS PUBLIC - 2024-05-01 - CONCERNANT LA RECONDUCTION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE EN DISTRICTS ÉLECTORAUX
AVIS PUBLIC - 2024-04-24 - ERRATUM - AVIS D'APPEL D'OFFRES 2024-03 - TRAVAUX DE RÉFECTION DES RÉSEAUX SUR LE CHEMIN RIVIÈRE SUD
AVIS PUBLIC - 2024-04-24 - AVIS D'APPEL D'OFFRES 2024-03 - TRAVAUX DE RÉFECTION DES RÉSEAUX SUR LE CHEMIN DE LA RIVIÈRE SUD
AVIS PUBLIC - 2024-04-24 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 24 AVRIL 2024
AVIS PUBLIC - 2024-04-04 - CONSULTATION PUBLIQUE - MODIFICATION 2024 DE LA RÈGLEMENTATION D'URBANISME
AVIS PUBLIC - 2024-03-28 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-481 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 2 207 740 $ POUR LA RÉFECTION DES RÉSEAUX D'AQUEDUC ET D'ÉGOUTS DU CHEMIN DE LA RIVIÈRE SUD
AVIS PUBLIC - 2024-03-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-482 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 579 544 $ POUR LE RACCORDEMENT DU NOUVEAU PUITS P3
AVIS PUBLIC - 2024-03-13 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 14 MARS 2024
AVIS PUBLIC - 2024-03-12 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2024-480 IMPOSANT UNE TARIFICATION POUR LES SERVICES DE LOISIRS
AVIS PUBLIC - 2024-03-05 - CERTIFICAT DU RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER TENUE LE 4 MARS 2024 POUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2024-482 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 579 544 $ POUR LE RACCORDEMENT DU NOUVEAU PUITS P3
AVIS PUBLIC - 2024-02-28 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2024-482 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 579 544 $ POUR LE RACCORDEMENT DU NOUVEAU PUITS P3
AVIS PUBLIC - 2024-02-28 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2024-481 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 2 207 740 $ POUR LA RÉFECTION DES RÉSEAUX D'AQUEDUC ET D'ÉGOUTS DU CHEMIN DE LA RIVIÈRE SUD
AVIS PUBLIC - 2024-02-26 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 28 FÉVRIER 2024
AVIS PUBLIC - 2024-02-16 - ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE POUR L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-02-16 - ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-02-16 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA COTISATION PAYABLE PAR LES CONTRIBUABLES TENANT UN ÉTABLISSEMENT D'ENTREPRISE POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-02-14 - DÉROGATIONS MINEURES NUMÉRO 2023-40042, 2024-40003 ET 2024-40006
AVIS PUBLIC - 2024-02-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 15 FÉVRIER 2024
AVIS PUBLIC - 2024-02-09 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-479 CONCERNANT LA COTISATION À ÊTRE PAYÉE PAR LES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DE RIVIÈRE-ROUGE (SDC) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2024
AVIS PUBLIC - 2024-02-02 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 5 FÉVRIER 2024
AVIS PUBLIC - 2024-01-30 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 1er FÉVRIER 2024
AVIS PUBLIC - 2024-01-26 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2024-01-22 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 23 JANVIER 2024
AVIS PUBLIC - 2024-01-12 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2024 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2024-01-08 - ENTRÉ EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT A-2023-52 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO A-15 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION D'UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D'URGENCE 9-1-1
AVIS PUBLIC - 2024-01-08- SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 11 JANVIER 2024
2023
AVIS PUBLIC - 2023-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-478 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L'EXERCICE FINANCIER 2024
AVIS PUBLIC - 2023-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO A-2023-54 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO A-2019-39 DE PRÉVENTION AU NIVEAU DES INCENDIES
AVIS PUBLIC - 2023-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO A-2023-53 DÉCRÉTANT ET ÉTABLISSANT LES QUOTES-PARTS PAYABLES PAR LES MUNICIPALITÉS LIÉES DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2023-12-20 - DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2023-40077
AVIS PUBLIC - 2023-12-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-477 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-419 CONCERNANT LA CIRCULATION DES VÉHICULES ROUTIERS ET L'ÉTABLISSEMENT DE LIMITES DE VITESSE
AVIS PUBLIC - 2023-12-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-476 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2019-349 DÉCRÉTANT L'INSTALLATION DE COMPTEURS D'EAU
AVIS PUBLIC - 2023-12-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-475 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2020-400 CONCERNANT LES BRANCHEMENTS ZUX RÉSEAUX D'AQUEDUC, D'ÉGOUTS PLUVIAUX ET SANITAIRES ET CONCERNANT LES REJETS AUX RÉSEAUX D'ÉGOUTS PLUVIAUX ET SANITAIRES
AVIS PUBLIC - 2023-12-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-474 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES
AVIS PUBLIC - 2023-12-20 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-473 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 321 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D'AIDE SOUS FORME DE CRÉDIT DE TAXES POUR FAVORISER LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION, D'AGRANDISSEMENT OU D'AMÉLIORATION D'IMMEUBLES EN SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
AVIS PUBLIC - 2023-12-19 - BUDGET 2024 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-12-19 - BUDGET 2024 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-12-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 20 DÉCEMBRE 2023
AVIS PUBLIC - 2023-12-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE DU 20 DÉCEMBRE 2023
AVIS PUBLIC - 2023-12-07 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 18 DÉCEMBRE 2023 POUR L'ADOPTION DU BUDGET POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2023-12-07 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE DU 18 DÉCEMBRE 2023 POUR L'ADOPTION DU BUDGET POUR L'ANNÉE 2024
AVIS PUBLIC - 2023-12-07 - PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024-2025-2026 - VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-12-07 - PROGRAME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024-2025-2026 - AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-11-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE - PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024-2025-2026
AVIS PUBLIC - 2023-11-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE - PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024-2025 ET 2026
AVIS PUBLIC - 2023-11-27 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE DU 29 NOVEMBRE 2023
AVIS PUBLIC - 2023-11-15 - DÉROGATION MINEUR NUMÉRO 2023-40073 - 2023-40076
AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2023-471 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-451 CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRES POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION
AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2024 DU CONSEIL DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-11-02 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2024 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-10-30 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 NOVEMBRE 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-10-25 - DÉROGATION MINEUR NUMÉRO 2023-40057
AVIS PUBLIC - 2023-09-26 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-465 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE
AVIS PUBLIC - 2023-09-13 - DÉROGATION MINEUR NUMÉRO 2023-40040
AVIS PUBLIC - 2023-08-04 - DEMANDE D'ACCÈS À DES DOCUMENTS POUR LA PROPRIÉTÉ SITUÉE AU 4152, CHEMIN DU LAC-AUX-BOIS-FRANCS EST À RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-08-03 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2023-470 MODIFIANT LE RÈGL. NUMÉRO 2023-460 IMPOSANT UNE TARIFICATION POUR LES SERVICES DES LOISIRS ET DE LA CULTURE
AVIS PUBLIC - 2023-07-24 - SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES DES RAPPORTS D'UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ
AVIS PUBLIC - 2023-07-12 - AVIS D'APPEL D'OFFRES NUMÉRO 2023-10 - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT ET DE REVITALISATION DU BÂTIMENT DE LA PLAGE MICHEL-JR-LÉVESQUE
AVIS PUBLIC - 2023-06-28 - DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2023-40026
AVIS PUBLIC - 2023-06-19 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 JUIN 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-05-24 - RÉSULTAT DE L'ÉLECTION - SCRUTIN DU 14 MAI 2023
AVIS PUBLIC - 2023-05-17 - DÉROGATIONS MINEURES NUMÉRO 2023-40023 ET 2023-40024
AVIS PUBLIC - 2023-05-10 - CONSULTATION PUBLIQUE DU 24 MAI 2023 - MODIFICATION AU RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE
AVIS PUBLIC - 2023-04-26 - ÉLECTION PARTIELLE 2023 - AVIS PUBLIC DU SCRUTIN DU 14 MAI 2023
AVIS PUBLIC - 2023-04-21 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-04-21 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER 2022 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION- 2023-04-19 - COMMISSION DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE - DATES
AVIS PUBLIC - 2023-04-06 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 AVRIL 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC D'ÉLECTION - 2023-03-29 - DATE DU SCRUTIN 14 MAI 2023
AVIS PUBLIC - 2023-03-28 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 29 MARS 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-03-21 - AVIS SELON L'ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE
AVIS PUBLIC - 2023-03-15 - DÉROGATIONS MINEURES NUMÉRO 2023-40009 ET 2023-40010
AVIS PUBLIC - 2023-02-22 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2023
AVIS PUBLIC - 2023-02-17 - NOUVEAU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023-2024-2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-02-17 - NOUVEAU BUDGET 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-02-13 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 FÉVRIER 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-02-13 - DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2023-40006
AVIS PUBLIC - 2023-02-09 - VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES FONCIÈRES
AVIS PUBLIC - 2023-01-16 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-01-12 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 JANVIER 2023 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2023-01-11 - DÉROGATION MINEURE 2022-40051
2022
AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO A-2022-50 DÉCRÉTANT LES QUOTES-PARTS PAYABLES PAR LES MUNICIPALITÉS LIÉES DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE POUR 2023
AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-453 CONCERNANT LA COTISATION À ÊTRE PAYÉE PAR LES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL (SDC) POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023
AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGL. NUMÉRO 2022-452 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023
AVIS PUBLIC - 2022-12-21 - RÉSULTAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME
AVIS PUBLIC - 2022-12-15 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-12-15 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2022 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-12-14 - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER - SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME
AVIS PUBLIC - 2022-12-05 - ADOPTION DU BUDGET 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2023-2024-2025 DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-12-05 - ADOPTION DU BUDGET 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2023-2024-2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-11-23 - APPEL D'OFFRES 2022-11 - DISPOSITION DE BIENS EXÉCDENTAIRES DE LA VILLE (2e TOUR)
AVIS PUBLIC - 2022-11-16 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 17 NOVEMBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-11-16 - DÉROGATION MINEURE 2022-40042
AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 DU CONSEIL DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - DATE DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 NOVEMBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-450 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 182 RELATIF AU ZONAGE RELATIVEMENT À LA RÉSIDENCE DE TOURISME - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
AVIS PUBLIC - 2022-11-09 - DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE 2023, 2024 ET 2025 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-10-25 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 26 OCTOBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-10-18 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 OCTOBRE 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-10-12 - APPEL D'OFFRES 2022-08 - DISPOSITION DE BIENS EXCÉDENTAIRES DE LA VILLE
AVIS PUBLIC - 2022-08-05 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 9 AOÛT 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-06-13 - APPEL D'OFFRES - TRAVAUX DE PAVAGE SUR LA RUE L'ANNONCIATION SUD
AVIS PUBLIC - 2022-06-09 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 14 JUIN 2022 DE LA VILLE DE RIVIERE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-06-07 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 8 JUIN 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-05-16 - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES
AVIS PUBLIC - 2022-05-06 - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 10 MAI 2022 DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE
AVIS PUBLIC - 2022-04-27 - APPEL D'OFFRES - ACHAT D'UN TRACTEUR NEUF
AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER - AGGLO
AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER DE LA VILLE
AVIS PUBLIC - 2022-04-13 - SECOND PROJET RÈGL. 2022-432, MODIFIANT DE RÈGL. 182 RELATIF AU ZONAGE ET SECOND PROJET DE REGL.2022-434 MODIFIANT LE RÈGL.184 RELATIF AU LOTISSEMENT
AVIS PUBLIC - 2022-03-16 - SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE EN PRÉSENCE DU PUBLIC
AVIS PUBLIC - 2022-03-09 - CONSULTATION ÉCRITE - MODIFICATION 2022 DE LA RÉGLEMENTATION D'URBANISME
AVIS PUBLIC - 2022-02-04 - SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES
AVIS PUBLIC - 2022-01-20 - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L'ANNÉE 2022
AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-424 - RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN CODE DE CONDUITE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-425 - RÈGLEMENT RELATIF AUX ANIMAUX DOMESTIQUES
AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-426 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L'IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L'EXERCISE FINANCIER 2022
AVIS PUBLIC - 2022-01-13 - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT A-2022-49 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES QUOTES-PARTS PAYABLES PAR LES MUNICIPALITÉS LIÉES À L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE POUR 2022
AVIS PUBLIC - 2022-01-05 - SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE RIVIÈRE-ROUGE SANS PRÉSENCE DU PUBLIC
2021
Avis public du 20-12-2021 - Séance extraordinaire du 6 janvier 2022 - Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public du 20-12-2021 - Séance extraordinaire du 6 janvier 2022 - Ville de Rivière-Rouge
Avis public du 20-12-2021 - Adoption du budget pour l'année 2022 - Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public du 20-12-2021 - Adoption du budget pour l'année 2022 - Ville de Rivière-Rouge
Avis public du 17-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations de la Ville de Rivière-Rouge pour les années 2022, 2023 et 2024
Avis public du 17-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations de l'agglomération de Rivière-Rouge pour les années 2022, 2023 et 2024
Avis public du 10-12-2021 - Séance extraordinaire du conseil de la Ville de Rivière-Rouge le 14 décembre à 15 h 45
Avis public du 09-12-2021 - Dates des séances ordinaires 2022 du conseil de l'agglomération de Rivière-Rouge
Avis public du 09-12-2021 - Entrée en vigueur de Règlement 2021-422 abrogeant le Règlement 336 décrétant des travaux de construction de trottoirs sur une partie de la rue L'Annonciation Nord et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public du 09-12-2021 - Dates des séances ordinaires 2022 du conseil de la Ville De Rivière-Rouge
Avis public du 13-10-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement numéro 2021-422 - Certificat du Résultat de la procédure d'enregistrement
Avis public du 13-10-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement numéro 2021-420 - Certificat du Résultat de la procédure d'enregistrement
Avis public du 06-10-2021 - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-418 établissant les procédures de gestion des bibliothèques sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public du 06-10-2021 - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-419 concernant la circulation des véhicules routiers et l'établissement de limites de vitesse
Avis public du 30-09-2021 - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2021-414 abrogeant le Règlement numéro 337 décrétant l’acquisition de luminaires au DEL et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts.
Avis public du 30-09-2021 - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2021-415 abrogeant le Règlement numéro 2019-350 décrétant l’acquisition de véhicules neufs et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts.
Avis public du 30-09-2021 - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro A-2021-48 abrogeant le Règlement numéro A-2019-40 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public du 29-09-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-412 relatif à la rénovation et à l'agrandissement de l'hôtel de ville
Avis public du 21-09-2021 - Consultation écrite - Projet de règlement 2021-421 modfiant le Règlement 194 concernant les ententes sur la réalisation de travaux municipaux relatifs aux infrastructures - Description détaillée du projet de règlement nunméro 2021-421
Avis public du 15-09-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement numéro A-2021-48
Avis public du 15-09-2021 - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements numéros 2021-414, 2021-415 et A-2021-48
Avis public du 10-08-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-413 intitulé Règlement harmonisé relatif aux animaux domestiques
Avis public du 30-06-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-410 - Acquisition de machineries lourdes incluant les équipements et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public du 29-06-2021 - Entrée en vigueur des règlements d'urbanisme numéro 2021-403, 2021-404, 2021-405 et 2021-406
Avis public du 04-06-2021 - Entrée en vigueur du Règlement 2021-411 de gestion contractuelle de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-412 relatif à la rénovation et l'agrandissement de l'hôtel de ville et un emprunt à long terme pour en assumer les coùts
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2021-407 modifiant le règl. 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour favoriser la construction, d'agrandissement ou d'amélioration d'immeubles en soutien au développement économique
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2021-408 modifiant le règl. 2020-381 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour promouvoir la construction de logements locatifs sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge, en soutien au développement économique
Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-407 modifiant le règl. 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour favoriser la construction, d'agrandissement ou d'amélioration d'immeubles en soutien au développement économique -RÉSULTAT
Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-408 modifiant le règl. 2020-381 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes pour promouvoir la construction de logements locatifs sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge, en soutien au développement économique - RÉSULTAT
Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement 2021-410 décrétant l'acquisition de machineries lourdes, incluant les équipements, et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts - RÉSULTAT
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2020-389 décrétant des travaux de remplacement des infrastructures sur la montée Alphonse et les rues Labelle Nord et Boileau ainsi qu'un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public - aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire aux seconds projets de Reglements numéro 2021-404 et 2021-406
Avis public - Consultation en ligne - Assemblée publique pour les projets de règlements numéro 2020-403 et 2021-405 et les premiers projets de règlements numéro 2021-404 et 2021-406
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-388 décrétant des travaux de vidange des boues à l'usine d'épuration et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-399 abrogeant le Règlement numéro 2019-350 décrétant l'acquisition de véhicules neufs et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-397 modifiant le Règlement numéro 306 adoptant un Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Projet de règlement numéro 2020-397 modifiant le Règlement numéro 306 adoptant un Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-398 - Concernant les chats
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-393 - Encadrant l'usage du cannabis
DÉROGATIONS MINEURES
Avis public du 15-09-2021 - Dérogation mineure numéro 2021-40045
Avis public du 16-06-2021 - Dérogation mineure numéro 2021-40033
Avis public du 14-05-2021 - Dérogation mineure numéro 2021-40026
Avis public - Dérogations mineures 2021-40017 et 2021-40019
Avis public - Dérogations mineures 2021-40015 et 2021-40016
Avis public - Dérogations mineures 2020-40053, 2021-40002, 2021-40003, 2021-40006 et 2021-40007
Avis public - Dérogation mineure numéro 2020-40048
Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40024, 2020-40032, 2020-40034
Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40016, 2020-40018, 2020-40019
AUTRES
Avis public du 06-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public du 06-12-2021 - Programme triennal d'immobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024 pour la Ville de Rivière-Rouge
Avis public du 01-10-2021 - Rôle d'évaluation foncière - demande de révision
Avis public du 15-09-2021 - Avis public d'élection - Date du scrutin - 7 novembre 2021
Avis public du 19-07-2021 - Avis public - Séance extraordinaire du conseil de la Ville prévue le jeudi 22 juillet 2021 à 17 h 30
Avis public du 09-07-2021 - Avis public d'acquisition en vertu des articles 72, 73 et 74 de la Loi sur les compétences municipales - 2e avis
Avis public du 16-06-2021 - Ouverture au public des séances du conseil de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public du 25-05-2021 - Avis public de la la Ville et de l'Agglomération de Rivière-Rouge - Dépôt des états financiers incluant le rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier terminé le 31-12-2020
Avis public publié du 2021-05-07 - Régularisation du chemin du Lac-Boileau Est - 2e avis
Avis public - Régularisation du chemin du Lac-Boileau Est - 2e avis
Avis public - Acquisition d'une partie du chemin du Pont-McCaskill - 2e avis
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge - Séance du 4 mai 2021
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge - Séance du 4 mai 2021
Avis public - Reconnaissance de droits de propriétés selon les articles 72 et 73 de la Loi sur les compétences municipales
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge - Séance du 9 mars 2021
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge - Séance du 9 mars 2021
Avis public - Régularisation du chemin du Lac-Boileau Est
Avis public - Acquisition d'une partie du chemin du Pont-McCaskill
Avis public - Modification du calendrier des séances 2021 - Agglomération
Avis public - Modification du calendrier des séances 2021 - Ville
Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2021
Avis public - Modification du calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Modification du calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2021
Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2021
Avis public - Rôle d'évaluation foncière 2e année - Demande de révision
Avis publics de la Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge
Avis public - SÉANCES ORDINAIRES DE LA RÉGIE DU SSI DE LA VALLÉE DE LA ROUGE - 2022
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-002 portant sur la gestion contractuelle
MRC D'ANTOINE-LABELLE
Avis public - Report de la vente pour taxes 2020
Avis public - Adoption du Règlement 492 reportant la date de la tenue de la vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier pour l'année 2020
Avis public - Adoption du Règlement 493 relatif à la gestion contractuelle
Avis public - Vente des immeubles pour non paiment de taxes
AUTRES
Avis public - Dépôt du rôle de perception - SDC - 2022