Avis public - Entrée en vigueur des règlements numéro 2019-340 à 2019-344
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-49 décrétant l'installation de compteurs d'eau
Avis public - Règlement 2019-350 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-51 modifiant le Règlement numéro 2019-346 concernant la protection et la conservation des lacs de Rivière-Rouge et obligeant à laver les embarcations et accessoires
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-52 concernant la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-53 modifiant le Règl. 95 concernant les branchements aux réseaux d'aqueduc, d'égouts pluviaux et sanitaires et concernant les rejets aux réseaux d'égouts pluviaux et sanitaires
Avis public - Règlement 2019-347 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Règlement 2019-341-1 (RES-21) - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Règlement 2019-341-2 (RES-22) - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Règlement 2019-341-4 (RES-24) - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Demandes de dérogation mineure numéro 2019-40004, 2019-40031, 2019-40032
Avis public - Dépôt du rapport financier pour l'Agglomération et la Ville de Rivière-Rouge pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2018
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 338 autorisant la Ville à participer au programme AccèsLogis de la Société d'habitation du Québec et décrétant un emprunt à long terme pour en assumer les coûts
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-346 concernant la protection et la conservation des lacs de Rivière-Rouge et obligeant à laver les embarcations et accessoires
Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40023
Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40021
Avis public - Approbation référendaire - règlement de zonage et règlement de lotissement - REPORT
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-345 - Circulation des véhicules routiers et l'établissement de limites de vitesse et remplaçant le règlement numéro 135
Avis public - Consultation publique - Modifications règlementaires d'urbanisme 2019 - Premiers projets et projets de règlements numéro 2019-340 à 2019-344
Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40009
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 339 pour l'instauration d'un programme Rénovation Québec visant la bonification du projet AccèsLogis Québec pour « La Villa Cartier »
Avis public - Demandes de dérogation mineure numéro 2019-40003, 2019-40005 et 2019-40006
Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2019
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 333 établissant le traitement des élus
Avis public - Sommaire du budget de la Ville 2019
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 332 abrogeant le Règlement 127 sur les systèmes d'alarme
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 330 et du Règlement 331
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 329 concernant la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 325 de gestion contractuelle et du Règlement 326 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de la Ville
Avis public - Sommaire budget de l'Agglomération 2019
Avis public - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40042 et 2018-40043
Avis public - Projet de Règlement 333 établissant le traitement des élus municipaux
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-36 décrétant et établissant les quotes-parts payables pour l'Agglomération pour l'année 2019
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-37 sur les systèmes d'alarme
Avis public - Dates des séances ordinaires 2019 - conseil Agglomération
Avis public - Dates des séances ordinaires 2019 - conseil Ville
Avis public - Adoption du budget de l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2019
Avis public - Adoption du budget de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2019
Avis public - Sommaires des programmes triennnaux d'immobilisations pour les années 2019 2020 et 2021 - Ville et Agglomération
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et de déontologie des employés
Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Agglomération - Années 2019, 2020 et 2021
Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Ville - Années 2019, 2020 et 2021
Avis public - Projet de règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et déontologie des employés de la Ville
Avis public - Rôle d'évaluation foncière - Demande de révision 3e année en 2019
Avis public - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40025 et 2018-40027
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 323 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal
Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2018-40019
Avertissement
La publication des avis publics sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale. La Ville ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication sur ce site ou pour toute divergence qui pourrait exister entre l’avis publié sur le présent site et l’avis officiel (affiché à l’entrée de l’hôtel de ville et publié dans un journal). Dans tous les cas, l’avis public officiel prévaut.
Avis de soumission (appel d’offres public)
Les avis reliés aux appels d’offres publics de la Ville sont publiés dans un journal distribué sur le territoire de la Ville (journal local L’information du Nord) ainsi que sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec.