Avis public

Avis public - Sommaires des programmes triennnaux d'immobilisations pour les années 2019 2020 et 2021 - Ville et Agglomération

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et de déontologie des employés

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Agglomération  - Années 2019, 2020 et 2021

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Ville - Années 2019, 2020 et 2021

Avis public -  Projet de règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et déontologie des employés de la Ville

Avis public -  Rôle d'évaluation foncière - Demande de révision 3e année en 2019

Avis public  - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40025 et 2018-40027

Avis public - Règlement numéro A-31 relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la Ville centrale, établissant un système de quotes-parts et allégeant des règles de financement de l’Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 323 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2018-40019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes en soutien au développement économique

Avis public - Entrée en vigueur des règlements d'urbanisme 311 à 315 incluvisement

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 320 concernant les modalités de publication des avis publics de la Ville

Avis public - Procédure d'enregistrement du règlement numéro 321

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-30 décrétant un emprunt pour l'augmentation du fonds de roulement de l'Agglomération

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 310 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 319 pour l'instauration d'un progarmme Rénovation Québec pour Les Appartements du Quartier Rivière-Rouge

Avis public -  Entrée en vigueur du Règlement numéro 318 imposant une tarification pour les services des loisirs et de la culture

Avis public - Dépôt rapport financier de l'Agglomération et de la Ville pour l'exercice financier 2017

Avis public - Demandes de dérogations mineures 2018-40009, 2018-40010 et 2018-40011

Avis public - Procédure d'enregistrement du Règlement numéro 310 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme

Avis public - Procédure d'enregistrement du Règlement  numéro A-30 décrétant un emprunt pour augmentation fonds de roulement de l'Agglomération

Avis public - Seconds projets des règlements numéro 312 relatif au zonage et  numéro 314 relatif au lotissement -  demande d'approbation référendaire

Avis public -  Entrée en vigueur du Règlement numéro 303 décrétant l'exécution de travaux de remplacement conduites d'aqueduc, d'égouts et autres travaux sur la rue Labelle Sud et sur une partie de la montée Marois et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 304 décrétant l'exécution de travaux de recherche en eau souterraine en vue de l'alimentation en eau potable et un emprunt à long terme pour en défrayer les coûts

Avis public -  Entrée en vigueur du Règlement numéro  308 modifiant le Règlement numéro 301 décrétant les taux variés- de la taxe foncière, les compensations pour services municipaux et la-tarification pour l'exercice financier 2018

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 309 modifiant le Règlement nunéro 298 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal

Avis public - Règlement numéro 307 modifiant le règlement numéro 220 de la Ville et autorisant la conclusion d'une entente modifiant l'entente relative à la cour municipale de la municipalité régionale de comté d'Antoine-Labelle

Avis public - Assemblée publique de consultation pour les projets de règlements d'urbanisme 311 à 315 inclusivement

Avis public - Demande de démolition pour le bâtiment au 1201-1215 rue L'Annonciation Sud

Avis public - Demandes de dérogations mineures 2017-40034, 2018-40001, 2018-40003, 2018-40004 et 2018-40006

Avis public - Demande de démolition pour le bâtiment au 50, chemin de La Macaza

Avis public - Dépôt du rôle de perception de la cotisation de la Société de développement commercial pour l'année 2018

Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé - élection 05-11-2017

Avis public, - Entrée en vigueur du Règlement numéro 306 adoptant un Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Ville de Rivière-Rouge 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 305 modifiant le règlement numéro 301 décrétant les taux variés de la taxe foncière, les compensations pour services municipaux et la tarification pour l'exercice financier 2018

Avis public - Procédure d'enregistrement du règlement 303

Avis public  - Procédure d'enregistrement du règlement 304

Avis public - Dépôt du rôle de perception des taxes 2018 de la Ville

Avis public - Projet de règlement numéro 306 adoptant un Code éthique et déontologie révisé des élus de la Ville

Avis public - Sommaire budget 2018 Ville comparatif 2017-2018

Avis public - Sommaire budget 2018 Agglomération comparatif 2017-2018

Avis public - Programmes triennaux immobilisations 2018-2019-2020 Ville et Agglomération

Avis public -  Entrée en vigueur du Règlement numéro A-29 - Quotes-parts 2018 de l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2017-40035

Avis public  - Entrée en vigueur du règlement 301 - Taux variés-compensations-tarification 2018 et du règlement 302 - Cotisation membres de la SDC 2018

Avis public - Dates des séances ordinaires 2018 du conseil de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Dates des séances ordinaires 2018 du conseil d'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public  - Adoption budget Ville 2018 et programme triennal immobilisations 2018-2019-2020

Avis public - Adoption budget Agglomération 2018 et programme triennal immobilisations 2018-2019-2020

Avis public - Résultat de l'élection  - Scrutin du 5 novembre 2017

 

 

Avertissement

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Avis de soumission (appel d’offres public)

Les avis reliés aux appels d’offres publics de la Ville sont publiés dans un journal distribué sur le territoire de la Ville (journal local L’information du Nord) ainsi que sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec.