Avis publics de la Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge
Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-002 portant sur la gestion contractuelle
Avis public - Séances ordinaires de la Régie du SSI de la Vallée de la Rouge pour l'année 2020
RÈGLEMENTS DE LA VILLE ET DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE
Avis public - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter d'un secteur - Règlement numéro 2020-389 décrétant des travaux de remplacement des infrastructures sur la montée Alphonse et les rues Labelle Nord et Boileau ainsi qu'un emprunt à long terme pour en assumer les coûts - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter, cliquez sur ce qui suit : RÉSULTAT
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-386 décrétant les règles de brulage
Avis public - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2020-388 décrétant des travaux de vidange des boues à l'usine d'épuration et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts - RÉSULTAT -
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-385 modifiant le Règlement numéro 2019-354 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal pour y ajouter une tarification pour la basse saison
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-382 divisant le territoire de la Ville en six (6) districts électoraux.
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-381 décrétant l’adoption d’un programme d’aide sous forme de crédit de taxes pour promouvoir la construction de logements locatifs sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge, en soutien au développement économique
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-384 modifiant le Règlement numéro 2019-354 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal
Avis public - Entrée en vigueur des règlements d'urbanisme numéro 2020-366 à 2020-370
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-378 modifiant le Règlement numéro 2019-346 concernant la protection et la conservation des lacs de Rivière-Rouge et obligeant à laver les embarcations et accessoires
Avis public - Procédure d'approbation référendaire - Règlement numéro 2020-380 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts - Certificat - Résultat de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public - Adoption du Règlement numéro 2020-382 divisant le territoire de la Ville en six (6) districts électoraux - Délai pour transmettre son opposition
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-2020-44 modifiant le Règlement numéro A-33 de gestion contractuelle de l'Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-379 modifiant le Règlement numéro 325 de gestion contractuelle de la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du projet de Règlement numéro 2020-382 divisant le territoire de la Ville en six (6) districts électoraux
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-2020-43 modifiant le Règlement numéro A-37 sur les systèmes d'alarme
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-377 modifiant le Règlement numéro 2019-363 concernant la cotisation à être payée par les membres de la Société de développement commercial (SDC) pour l’exercice financier 2020
DÉROGATIONS MINEURES
Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40024, 2020-40032, 2020-40034
Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40016, 2020-40018, 2020-40019
AUTRES
Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge
Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2021
Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2021
Avis public - Rôle d'évaluation foncière 2e année - Demande de révision
Avis public - Modification de l'heure et de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge (séance du 7 juillet 2020)
Avis public - Modification de l'heure et de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Rivière-Rouge (séance du 7 juillet 2020)
Avis public - Dépôt des états financiers de l'Agglomération et de la Ville pour l'exercice se terminant au 31 décembre 2019
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la SDC pour l'année 2020
Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2020
Avis public - Dates des séances ordinaires 2020 du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge
Avis public - Dates des séances ordinaires 2020 du conseil de la Ville de Rivière-Rouge
MRC D'ANTOINE-LABELLE
Avis public - Report de la vente pour taxes 2020
Avis public - Adoption du Règlement 492 reportant la date de la tenue de la vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier pour l'année 2020
Avis public - Adoption du Règlement 493 relatif à la gestion contractuelle
Avis public - Vente des immeubles pour non paiment de taxes