Avis public

Avis public - Révision de la liste électorale municipale - scrutin du 5 novembre 2017

Avis public - Rôle d'évaluation foncière - demande de révision  - 2e année en 2018

Avis public  - Entrée en vigueur en 2017 du Règlement numéro 296 modifiant le Règlement numéro 166 permettant à certains véhicules tout-terrain motorisés de circuler sur certains chemins municipaux

Avis public - Entrée en vigueur en 2016 du Règlement numéro 275 modifiant le Règlement numéro 166 permettant à certains véhicules tout-terrain motorisés de circuler sur certains chemins municipaux

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 298 imposant une tarification pour les services au camping municipal

Avis public - Avis public d'élection 2017 - Scrutin du 5 novembre 2017

Avis public -  Demandes de dérogations mineures numéro 2017-40024 et 2017-40026

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 294 décrétant l’acquisition d’un camion neuf six (6) roues et d’équipements neufs divers et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du  Règlement numéro 295 visant la création d'un programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec

Avis public - Demande de démolition pour un bâtiment sur la montée Charles

Avis public  - Règlement numéro 294 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Demandes de dérogations mineures numéro 2017-40012,  2017-40013 et 2017-40014

Avis public - Acquisition d'une partie de la rue Côté (secteur L'Annonciation) - 1er avis

Avis public - Dépôt du rapport financier 2016 de l'Agglomération et de la Ville

Avis public - Entrée en vigueur des règlements d'urbanisme numéro 287 à 291 inclusivement

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2017-40005

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 292 modifiant le Règlement numéro 279 imposant une tarification des services offerts au camping municipal

Avis public - Demande d'approbation référendaire aux seconds projets de règlèments 288 (zonage) et 290 (lotissement)

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2017-40002

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 285 mettant fin au programme de subvention pour favoriser la construction résidentielle neuve

Avis public - Modification heure des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l'année 2017

Avis public - Demande de démolition pour un bâtiment sur la rue L'Annonciation Sud

Avis public - Dépôt du rôle de perception de la Société de développement commercial pour l'année 2017

Avis public -  Ajout de dates de séances ordinaires du conseil d'Agglomération pour l'année 2017

Avis public  - Assemblée publique de consultation - Projets et premiers projets de règlements d'urbanisme 287 à 291 inclusivement

Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2017

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-28 décrétant et établissant les quotes-parts payables par les municipalités liées de l’Agglomération de Rivière-Rouge pour l’année 2017

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 282  décrétant les taux variés de la taxe foncière, les compensations pour services municipaux et la tarification pour l’exercice financier 2017 et du Règlement numéro 283 concernant la cotisation à être payée par les membres de la Société de développement commercial (SDC) pour l’exercice financier 2017

Avis public - Demandes de dérogations mineures numéro 2016-40024 et 2016-40025

Avis public -  Dates des séances ordinaires 2017 du conseil de la Ville et du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Demande de démolition du bâtiment principal situé au 223, rue Boileau

Avis public - Adoption budget Ville 2017 et programme triennal immobilisations

Avis public - Adoption budget Agglomération 2017 et programme triennal immobilisations

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2017 2018 et 2019 de la Ville - Demande de révision

Avis public - Dérogation mineure numéro 2016-40022

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 279 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal

Avis public - Entrée en vigueur du règlement 280 modifiant le règlement 229 adoptant un Code d'éthique et de déontologie révisé des élus de la Ville

Avis public - Entrée en vigueur du règlement 281 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et de déontologie des employés de la Ville

Avis public - Dérogations mineures numéro 2016-40017 et 2016-40018

 

Avis public - Dérogations mineures numéro 2016-40012 et 2016-40016

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 277 concernant l'augmentation du fonds de roulement de la Ville

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 276 concernant la délégation au trésorier du pouvoir d'accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 272 modifiant les. règlements 244 et 264 - Taxe foncière, compensations et tarification 2015-2016

Avis public - Entrée en vigueur règlements d'urbanisme 266 267 268 et 269

Avis public - Dépôt rapport financier 2015 Agglomération et Ville

Avis public - Entrée en vigueur du règlement  mposant la tarification pour les services des loisirs et culture

Avis public - Dérogation mineure numéro 2016-40002

Avis public - Dépôt rôle de perception cotisation 2016 SDC secteur L'Annonciation

Avis public - Seconds projets règlements267 (zonage) et 269 (lotisssement) demande approbation référendaire

Avis public - Dérogation mineure numéro 2016-40001

Avis public - Entrée en vigueur des règlements numéro A-23 et 261 interdisant l'utilisation de la cigarette électronique (vapoteuse) dans les édifices municipaux

Avis public - Dépôt du rôle de perception 2016

Avis public - Assemblée publique de consultation pour règlement d'urbanisme 266 à 269 inclusivement

Avis public - Règlement 232 décrétant les règles sur le brulage

Avis public - Règlement A-24

Avis public - Règlement 264 et 265

Avis public - Dérogations mineures 2015-40024 et 2015-40026

Sommaire - Budget 2016 - Ville 

Sommaire - Budget 2016 - Agglomération

Programme d'immobilisations 2016-2017-2018 Ville et Agglomération

Avis public - Règlement numéro 262 modifiant le Règlement numéro 198 instaurant un programme de réhabilitation des enseignes commerciales

Avis public - Rôle d'évaluation foncière - demande de révision 3e année en 2016

Avis public - Dérogations mineures

Avis public - Dates des séances ordinaires

Avis public - Adoption budget 2016 Ville

Avis public - Adoption budget 2016 Agglomération

Avis public - Assemblées de consultation publique PGMR


Avertissement

La publication des avis publics sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale. La Ville ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication sur ce site ou pour toute divergence qui pourrait exister entre l’avis publié sur le présent site et l’avis officiel (affiché à l’entrée de l’hôtel de ville et publié dans un journal). Dans tous les cas, l’avis public officiel prévaut.


Avis de soumission (appel d’offres public)

Les avis reliés aux appels d’offres publics de la Ville sont publiés dans un journal distribué sur le territoire de la Ville (journal local L’information du Nord) ainsi que sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec.