Avis public

Avis publics de la Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-001 relatif à la constitution de la Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-002 portant sur la gestion contractuelle

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-003 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-004 décrétant les modalités de publication des avis publics

Avis public - Séances ordinaires de la Régie du SSI de la Vallée de la Rouge pour l'année 2020
 

RÈGLEMENTS DE LA VILLE ET DE L'AGGLOMÉRATION DE RIVIÈRE-ROUGE

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-392 modifiant le Règlement numéro 2019-362 décrétant les taux variés, de la taxe foncière, les compensations pour services municipaux et la tarification pour l'exercice financier 2020 - Retrait de la compensation de droit supplétif

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-391 imposant une tarification pour les services des loisirs et de la culture

Avis public - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter d'un secteur - Règlement numéro 2020-389 décrétant des travaux de remplacement des infrastructures sur la montée Alphonse et les rues Labelle Nord et Boileau ainsi qu'un emprunt à long terme pour en assumer les coûts   - Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter,  cliquez sur ce qui suit :  RÉSULTAT

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-386 décrétant les règles de brulage

Avis public - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2020-388 décrétant des travaux de vidange des boues à l'usine d'épuration et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts  - RÉSULTAT -

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-385 modifiant le Règlement numéro 2019-354 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal pour y ajouter une tarification pour la basse saison

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-382 divisant le territoire de la Ville en six (6) districts électoraux.

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-380 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-381 décrétant l’adoption d’un programme d’aide sous forme de crédit de taxes pour promouvoir la construction de logements locatifs sur le territoire de la Ville de Rivière-Rouge, en soutien au développement économique

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-384 modifiant le Règlement numéro 2019-354 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal


Avis public - Entrée en vigueur des règlements d'urbanisme numéro 2020-366 à 2020-370 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-378 modifiant le Règlement numéro 2019-346 concernant la protection et la conservation des lacs de Rivière-Rouge et obligeant à laver les embarcations et accessoires 

Avis public -  Procédure d'approbation référendaire - Règlement numéro 2020-380 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts  Certificat  -  Résultat de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public -  Adoption du Règlement numéro 2020-382 divisant le territoire de la Ville en six (6) districts électoraux  - Délai pour transmettre son opposition

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-2020-44 modifiant le Règlement numéro A-33 de gestion contractuelle de l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-379 modifiant le Règlement numéro 325 de gestion contractuelle de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du projet de Règlement numéro 2020-382 divisant le territoire de la Ville en six (6) districts électoraux

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro A-2020-43 modifiant le Règlement numéro A-37 sur les systèmes d'alarme 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2020-377  modifiant le Règlement numéro 2019-363 concernant la cotisation à être payée par les membres de la Société de développement commercial (SDC) pour l’exercice financier 2020

 

DÉROGATIONS MINEURES

Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40024, 2020-40032, 2020-40034

Avis public - Dérogations mineures numéro 2020-40016, 2020-40018, 2020-40019

 

AUTRES

Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021 - Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Sommaire du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour l'Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Adoption du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 pour la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2021

Avis public - Dates des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2021

Avis public - Rôle d'évaluation foncière 2e année - Demande de révision

Avis public - Modification de l'heure et de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge (séance du 7 juillet 2020)

Avis public - Modification de l'heure et de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Rivière-Rouge (séance du 7 juillet 2020)

Avis public - Dépôt des états financiers de l'Agglomération  et de la Ville pour l'exercice se terminant au 31 décembre 2019

Avis public - Modification du calendrier 2020 des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Modification du calendrier 2020 des séances ordinaires du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Dépôt du rôle de perception de la SDC pour l'année 2020

Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2020

Avis public - Dates des séances ordinaires 2020 du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Dates des séances ordinaires 2020 du conseil de la Ville de Rivière-Rouge

 

MRC D'ANTOINE-LABELLE

Avis public - Report de la vente pour taxes 2020 

Avis public - Adoption du Règlement 492 reportant la date de la tenue de la vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier pour l'année 2020

Avis public - Adoption du Règlement 493 relatif à la gestion contractuelle

Avis public - Vente des immeubles pour non paiment de taxes