Avis public

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations de l'Agglomération pour les années 2020, 2021 et 2022

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations de la Ville de Rivière-Rouge pour les années 2020, 2021 et 2022

Avis public - Règlement numéro 2019-355 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Règlement numéro 2019-356 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Règlement numéro 2019-357 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-358  modifiant le Règlement numéro 326 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de la Ville de Rivière-Rouge  

Avis public - Avis public - Règlement numéro A-2019-40 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-2019-41 modifiant le Règl. A-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l'Agglomération de Rivière-Rouge 

Avis public -  Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2020, 2021 et 2022

Avis public - Dates des séances ordinaires 2020 du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Dates des séances ordinaires 2020 du conseil de la Ville de Rivière-Rouge

Avis public - Programme triennal d'immobilisations de la Ville de Rivière-Rouge pour les années 2020, 2021 et 2022 

Avis public - Programme triennal d'immobilisations de l'Agglomération de Rivière-Rouge pour les années 2020, 2021 et 2022 

Avis public - Demandes de dérogation mineure numéro 2019-40040 (boulevard Fernand-Lafontaine) et 2019-40041 (chemin du Lac-Paquet Est)

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40039

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-350 décrétant l'acquisition de véhicules neufs et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-354 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal

Avis public - Ajout de dates de séances ordinaires 2019 du conseil d'agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Modification des heures des séances ordinaires du conseil de la Ville de Rivière-Rouge du 3 sept. et du 1er oct. 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-347 décrétant l'acquisition d'un tracteur à trottoir neuf  2019 avec équipements et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts 

Avis public - Entrée en vigueur des règlements numéro 2019-340 à 2019-344

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-349 décrétant l'installation de compteurs d'eau

Avis public - Règlement 2019-350 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-351 modifiant le Règlement numéro 2019-346 concernant la protection et la conservation des lacs de Rivière-Rouge et obligeant à laver les embarcations et accessoires

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-352 concernant la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-353 modifiant le Règl. 95 concernant les branchements aux réseaux d'aqueduc, d'égouts pluviaux et sanitaires et concernant les rejets aux réseaux d'égouts pluviaux et sanitaires

Avis public - Règlement 2019-347 - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Règlement 2019-341-1 (RES-21)  -  Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Règlement 2019-341-2 (RES-22) -  Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Règlement 2019-341-3 (RES-23) -  Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Règlement 2019-341-4 (RES-24) -  Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public - Demandes de dérogation mineure numéro  2019-40004, 2019-40031, 2019-40032

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-348 modifiant le règl. 148 établissant les procédures de gestion des bibliothèques sur le territoire de Rivière-Rouge 

Avis public - Dépôt du rapport financier pour l'Agglomération et la Ville de Rivière-Rouge pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2018

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 338 autorisant la Ville à participer au programme AccèsLogis de la Société d'habitation du Québec et décrétant un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2019-346 concernant la protection et la conservation des lacs de Rivière-Rouge et obligeant à laver les embarcations et accessoires

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40023

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 334 décrétant des travaux pour la réalisation de la phase 2 du projet d’aménagement du parc de la Gare et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du  Règlement numéro 335 décrétant l’acquisition d’une scène mobile et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 336 décrétant des travaux de construction de trottoirs sur une partie de la rue L’Annonciation Nord et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 337 décrétant l’acquisition de luminaires au DEL et un emprunt à long terme pour en assumer les coûts

Avis public - Seconds projets de règlement numéro 2019-341 (zonage) et 2019-343  (lotissement) -  Approbation référendaire

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40021

Avis public - Approbation référendaire - règlement de zonage et règlement de lotissement - REPORT

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2019-345 - Circulation des véhicules routiers et l'établissement de limites de vitesse et remplaçant le règlement numéro 135

Avis public - Consultation publique - Modifications règlementaires d'urbanisme 2019 - Premiers projets et projets de règlements numéro 2019-340 à 2019-344

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2019-40009

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 339 pour l'instauration d'un programme Rénovation Québec visant la bonification du projet AccèsLogis Québec pour « La Villa Cartier »

Avis public -  Aux contribuables visés au district  de la Société de développpement commercial (SDC) formée dans le secteur L'Annonciation - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2019

Avis public - Annonçant la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter relative aux règlements d'emprunt numéro 334, 335, 336, 337 et 338

Avis public - Demandes de dérogation mineure numéro 2019-40003, 2019-40005 et 2019-40006

Avis public - Dépôt du rôle de perception pour l'année 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 333 établissant le traitement des élus

Avis public - Sommaire du budget de la Ville 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 332 abrogeant le Règlement 127 sur les systèmes d'alarme

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement  330 et du Règlement 331 

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 329 concernant la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 325 de gestion contractuelle et du Règlement 326 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de la Ville

Avis public - Sommaire budget de l'Agglomération 2019 

Avis public - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40042 et 2018-40043

Avis public - Projet de Règlement 333 établissant le traitement des élus municipaux

Avis public -  Entrée en vigueur du Règlement A-33  de gestion contractuelle de l'Agglomération de Rivière-Rouge et du Règlement A-34 concernant les dispositions en matière de délégation de pouvoir, de contrôle et de suivi budgétaires de l’Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public  - Entrée en vigueur du Règlement A-35 concernant les modalités de publication des avis publics de l'Agglomération

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-36 décrétant et établissant les quotes-parts payables pour l'Agglomération pour l'année 2019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement A-37 sur les systèmes d'alarme

Avis public - Dates des séances ordinaires 2019 - conseil Agglomération

Avis public - Dates des séances ordinaires 2019 - conseil Ville

Avis public -  Adoption du budget de l'Agglomération de Rivière-Rouge pour l'année 2019

Avis public  - Adoption du budget de la Ville de Rivière-Rouge pour l'année 2019

Avis public - Sommaires des programmes triennnaux d'immobilisations pour les années 2019 2020 et 2021 - Ville et Agglomération

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et de déontologie des employés

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Agglomération  - Années 2019, 2020 et 2021

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations Ville - Années 2019, 2020 et 2021

Avis public -  Projet de règlement 328 modifiant le règlement 210 adoptant un Code d'éthique et déontologie des employés de la Ville

Avis public -  Rôle d'évaluation foncière - Demande de révision 3e année en 2019

Avis public  - Demandes de dérogations mineures numéro 2018-40025 et 2018-40027

Avis public - Règlement numéro A-31 relatif à la délégation de compétences au conseil ordinaire de la Ville centrale, établissant un système de quotes-parts et allégeant des règles de financement de l’Agglomération de Rivière-Rouge

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 323 imposant une tarification pour les services offerts par le camping municipal

Avis public - Demande de dérogation mineure numéro 2018-40019

Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 321 établissant un programme d'aide sous forme de crédit de taxes en soutien au développement économique

 

 

Avertissement

La publication des avis publics sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale. La Ville ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication sur ce site ou pour toute divergence qui pourrait exister entre l’avis publié sur le présent site et l’avis officiel (affiché à l’entrée de l’hôtel de ville et publié dans un journal). Dans tous les cas, l’avis public officiel prévaut.


Avis de soumission (appel d’offres public)

Les avis reliés aux appels d’offres publics de la Ville sont publiés dans un journal distribué sur le territoire de la Ville (journal local L’information du Nord) ainsi que sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec.