Procès-verbaux de la Ville

Les procès-verbaux du conseil de la Ville sont publiés dans la semaine suivant leur adoption par le conseil respectif.

AVERTISSEMENT
La publication des procès-verbaux sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale. La Ville ne peut être tenue responsable pour toute divergence qui pourrait exister entre le procès-verbal publié sur le présent site et celui officiel conservé aux archives de la Ville. Dans tous les cas, le procès-verbal officiel prévaut.

La Ville ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication.

Pour obtenir une copie conforme d’un extrait de procès-verbal, veuillez communiquer avec le Service du greffe de la Ville.
Téléphone  819 275-2929 poste 236
Courriel  greffe@riviere-rouge.ca

 

2021

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